Cession patientele et arrêt maladie

Bonjour,
Un post similaire a été ouvert, mais j’ai des questions précises et surtout une telle angoisse que j’ai besoin de vous parler de mon cas.

J’ai signé un contrat de cession de patientele en mai 2024.
La cession effective a lieu fin juillet.
Début août je reprends mon statut de remplaçante mais je n’ai pas de contrat de remplacement.

Je suis en arret maladie depuis mi juin.
Je suis prise en charge par ma prévoyance jusqu’à fin juillet mais je m’inquiète de savoir si ce sera le cas quand je ne serais plus titulaire du cabinet.

- dois je avoir un contrat de remplacement ?

Sur mes conditions générales il est noté en motif d’exclusions des garantis :
- vente cession de patientele,
- arrêt totale de l’activité.

Est-ce que l’un prévaut sur l’autre?

Il s’agit d’un contrat signé à la Macsf en novembre 2017.
J’ai rendez vous avec mon conseiller demain mais j’ai besoin de savoir si leurs infos sont fiables ou pas car par téléphone ils refusent de me repondre.

Merci pour votre aide précieuse.

CWL

Bonjour
Tout d abord bon courage à vous....
J aimerai si ça vous est possible que vous me fassiez part de ce que vous allez faire car je suis dans la même situation.....
Opérée il y a 1 an des ligaments croisés, mon genou ne se remet pas du tout et pour combler le tout j ai un glaucome qui est en stade terminal sur un oeil et en train de se détériorer sur l autre ????
Je voudrai vendre mes parts car j ai trop de frais de fonctionnement et gérer la paperasserie pour ma remplacante devient compliqué.... mais j ai peur de perdre également mes ij de la macsf et de la carpimko si j ai plus de statut
Encore bon courage
Sandrine

Eh bien, me concernant, j’ai une endométriose invalidante, et j’aimerai me faire opérer.
En attendant, je suis en arrêt car il m’est difficile de me mobiliser. Donc, j’ai un statut de remplaçante, à partir du 1er août. Je ne peux pas vous répondre car je suis dans l’attente d’une réponse pour savoir si je serai prise en charge quand mon statut aura changé.

Par téléphone, avant d’être en arrêt je m’étais renseigné. À ce moment là, un conseiller m’avait dit que tant que je cotisais à l’urssaf, je suis considérée en activité et que j’ai droit à une indemnisation.
Mais depuis que je suis en arrêt et que j’ai reposé la question, personne n’a voulu me répondre. D’où mon stress.

Donc déjà je pense que cela dépend du contrat et de l’assurance.

Mon problème c’est que dans les consitions générales, ce n’est pas assez explicites pour que je sois sûre de quoique ce soit.

Si je ne suis pas indemnisée, je devrais retourner travailler pour déclencher éventuellement une nouvelle prise en charge avec ce nouveau statut. Mais je dis cela sans savoir…

Bon courage à vous aussi !

Bonjour CWL ,
le post date de 2024 ,je lui ai trouvé une solution par MP
par contre pour ton cas ,pourquoi avoir changé de statut ?
Nous dépendons de la Carpimko sauf pour les 3 premier mois d'arrêt plus éventuellement d'une assurance privée
Je ne comprends pas trop ta situation ,peux tu m'expliquer

Quand j’ai vendu je n’étais pas en arrêt. Le contrat de cession a été signé avant mon arrêt. Je pensais vendre, puis devenir redevenir remplaçante pour à terme changer de voie à cause de ma maladie.

Sauf que mon état de santé s’est aggravé. Donc j’ai été arrêtée en juin. Alors que je suis encore titulaire du cabinet jusqu’à fin juillet.

J’ai une prévoyance qui me prends en charge jusqu’à fin juillet, mais je ne sais pas si elle va me prendre en charge à partir du mois d’août.

Est ce que c’est mieux expliqué ? ????
Comment fait on pour les messages privés.
Est ce que ça peut être préjudiciable de posté autant de détail en public?
Merci d’avance pour votre aide :-)

ok je comprends mieux ta situation
dans ton contrat IJ as tu une prévoyance invalidité partièle et ou totale ? (regarde ton contrat )
as tu fait ta déclaration à la Carpimko ? (elle couvre 3 ans en maladie puis jusqu'à ta retraite en invalidité mais les rentes sont très basses et il faut rester libéral))
pour envoyer un MP , tu cliques sur le pseudo de la personne puis envoyer un message
Il n'est pas préjudiciable d'écrire en public mais certains préfère expliquer leurs cas particuliers en privé .
Ton problème est que le statut de remplaçant n'est délivré qu'avec un contrat ,donc si tu ne bosse pas ,tu ne pourra pas garder ton statut de libéral et la Carpimko ne cotisera plus pour ta retraite

L’ONI m’a déjà délivré mon autorisation de remplacement même si je n’ai pas de contrat.
Du coup, si j’ai mon autorisation, c’est bon tu crois ?

C’est un contrat invalidité totale.
Et je n’ai pas encore déclarer à la carpimko quoique ce soit.

Ma comptable m’a dit que je n’avais pas besoin de déclarer mon changement de statut à la carpimko. Est ce une erreur ?

Merci encore pour votre aide :-)

en effet pas besoin de déclarer votre statut de remplaçant par contre il faut déclarer l'arrêt dès le 3è me mois à la Carpimko
Pour votre assurance IJ ,vous devriez donc être couvert également si l'arrêt se prolonge

Citation :

L’ONI m’a déjà délivré mon autorisation de remplacement même si je n’ai pas de contrat.
Du coup, si j’ai mon autorisation, c’est bon tu crois ?

Merci beaucoup, j’ai vu mon conseiller qui me dit que c’est bon, mais j’attends une confirmation écrite. Je vous donnerai la réponse officielle, ça aidera les prochains ;-).
Vraiment merci d’avoir répondu !
Bonne soirée
CWL

Merci à toi !

Bonjour,
Voici la réponse que j’ai reçu par mail.
Donc j’ai un conseiller qui me dit noir et la réponse est blanche. Nous sommes bien d’accord, que ça signifie que je n’ai plus droit à aucune indemnisatio? Cela dit si je veux bénéficier de l’indemnisation mensuelle à nouveau, que dois je faire ? Me trouver un rempla et m’arrêter à nouveau en gros ? Je sais pas si je suis claire.
J’ai bien compris que si j’ai à nouveau un sinistre je ne serais plus prise en charge pour les frais professionnel.
Je suis écœurée car avant mon arrêt le conseiller au téléphone m’avait certifié que je serais prise en charge.

Voici la réponse :

« Conformément à votre demande, je vous transmet les éléments de réponses à vos questions concernant votre plan de prévoyance.

Suite à votre changement de statut (de titulaire à remplaçante après cession de son cabinet), vous n’aurez en effet plus de charges fixes sur le cabinet (loyer, électricité, chauffage, etc…), mais vous continuerez à cotiser à l’URSSAF et à la CARPIMKO en tant que remplaçante, et conserverez des charges facultatives (contrats Madelin).

La garantie Indemnités de Frais professionnels peut donc être maintenue dans le plan de prévoyance pour couvrir vos charges pour d’éventuels sinistres à venir (hors rechute, récidive ou prolongation du sinistre actuel).

Nous devrons réaliser un devis d'avenant pour changement de statut en revoyant à la baisse le montant de la garantie de frais professionnels selon vos nouveaux besoins.

Vous conservez les garanties indemnités mensuelles de revenus et l’assurance emprunteur.

Concernant l'indemnisation du sinistre en cours et ce à compter du 01/08/2024, les Conditions Générales du P14 précisent en effet que le versement est interrompu lors de la cession du cabinet ou lors de la cession totale des parts de la société (Art. 20 page 21). »

Qu’en pensez vous ?
Merci pour votre aide,
CWL

Bonjour
Je pense que c'est logique mais je te conseille vivement de contacter CAP Medical de la part de Brigitte pour qu'ils te trouvent un meilleur contrat et te guident ,ils ont sauvés pas mal d'idel ici dont moi ;)
leurs conseils sont gratuits et ils ne t'embêteront pas si tu ne fais pas affaire avec eux (ils n'en ont pas besoin, lol !)