La nomenclature des actes

 

VALEURS CONVENTIONNELLES DES LETTRES CLES 

(2) Un plafonnement pour les IK est instauré pour tous les IDEL(s) de France. Ce seuil est quotidien et est défini comme suit. Pour les 299 premiers kilomètres de la journée, l’infirmière libérale facturera ses IK de manière conventionnelle à un taux de 0.35 €/km pour celles exerçant en plaine, et de 0.50 € pour celles en zones montagneuses. A partir du 300^ème et jusqu’au 399^ème kilomètre de la journée, l’indemnité journalière sera diminuée de 50 %. Au-delà du 400^ème kilomètre, l’infirmière libérale ne pourra plus prétendre au remboursement de ses indemnités kilométriques.

Les indemnités kilométriques doivent se calculer sur la base de la distance entre le cabinet de l’infirmière libérale d’une part et le domicile du patient d’autre part. Un seuil sera  soustrait de cette distance, soit 4 km en plaine et 2 km en montagne. 

(3) L'IFI est cotable à chaque déplacement réalisé dans la journée pour des soins liés à la dépendance dès lors qu'un forfait BSA, BSB ou BSC  dans le cadre de l'article 12 du chapitre I, est facturé le même jour au patient. L'IFI peut être facturée isolément ou avec un acte infirmier coté en AMX. De plus, l'IFI peut se cumuler avec les IK et les majorations autorisées dans les articles 14 et 23.2 des Dispositions générales.
Au maximum, 4 IFI peuvent être facturées dans la même journée pour un même patient. »

CHAPITRE 1  Soins de pratique courante

Article 1er
Prélèvements et injections

Prélèvement par ponction veineuse directe. Cet acte est cumulable à taux plein pour les AMI en dérogation à l’article 11 B des Dispositions générales.AMI /AMX 1,5 
Saignée. AMI   5
Prélèvement aseptique cutané ou de sécrétions muqueuses, prélèvement de selles ou d'urine pour examens cytologiques, bactériologiques, mycologiques, virologiques ou parasitologiques. AMI  1
Injection intraveineuse directe isolée. AMI 2
Injection intraveineuse directe en série. AMI 1,5
Injection intraveineuse directe chez un enfant de moins de cinq ans. AMI  2
Injection intramusculaire AMI / AMX 1
Injection d'un sérum d'origine humaine ou animale selon la méthode de Besredka,y compris la surveillance AMI  5
Injection sous-cutanée. AMI / AMX 1
Injection intradermique AMI / AMX 1 
Injection d'un ou plusieurs allergènes, poursuivant un traitement d'hyposensibilisation spécifique, selon le protocole écrit, y compris la surveillance, la tenue du dossier de soins, la transmission des informations au médecin prescripteur. AMI 3
Injection d'un implant sous-cutané AMI  2,5
Injection en goutte à goutte par voie rectale AMI  2

vaccins : voir ici

– Pour un vaccin avec prescription ou si le vaccin ne nécessite pas de prescription, l’acte à facturer est AMI 2.4

– Pour un vaccin sans prescription alors que le vaccin est à prescription obligatoire, l’acte à facturer est AMI 3,05

Article 2
Pansements courants

Pansement de stomies AMI. 3
Pansement de trachéotomie, y compris l'aspiration et l'éventuel changement de canule ou sonde AMI  3

Autre pansement AMI 2
Ablation de fils ou d'agrafes, dix ou moins, y compris le pansement éventuel AMI  2
Ablation de fils ou d'agrafes, plus de dix, y compris le pansement éventuel AMI  4

Pansement de plaies opératoires étendues ou multiples, après abdominoplastie ou chirurgie mammaire. Dans le cadre de la chirurgie mammaire et en cas de bilatéralité, deux actes peuvent être facturés, le deuxième à 50% de son coefficient en application de l’article 11B des Dispositions générales AMI. 3

Pansement postopératoire d’exérèses multiples de varices et/ou de ligatures multiples de veines perforantes avec ou sans stripping. Sur un même membre, deux actes au plus peuvent être facturés, le deuxième en application de l’article 11 B des Dispositions générales.AMI. 3


Article 3
Pansements lourds et complexes
Pansement de brûlure étendue ou de plaie chimique ou thermique étendue, sur une surface supérieure à 5 p. 100 de la surface corporelle .AMI / AMX 4

Pansement de brûlure suite à radiothérapie, sur une surface supérieure à 2% de la surface corporelle  AMI /AMX 4
Pansement d'ulcère étendu ou de greffe cutanée, sur une surface supérieure à 60 cm2 .AMI/ AMX 4
Pansement d'amputation nécessitant détersion, épluchage et régularisation.AMI/AMX 4
Pansement de fistule digestive.AMI/AMX 4
Pansement pour pertes de substance traumatique ou néoplasique, avec lésions profondes, sous aponévrotiques musculaires, tendineuses ou osseuses. AMI/AMX  4
Pansement  nécessitant un méchage ou une irrigation .AMI/AMX 4
Pansement d'escarre profonde et étendue atteignant les muscles ou les tendons. AMI /AMX 4
Pansement chirurgical avec matériel d'ostéosynthèse extériorisé. AMI/AMX 4

Pansement d’ulcère ou de greffe cutanée, avec pose de compression : AMI/AMX 5.1 (cumulable en entier avec l'analgésie topique par dérogation article 11B)  

Analgésie topique préalable à un pansement d’ulcère ou d’escarre L’acte comprend la dépose du pansement, l’application du produit d’analgésie la mise en attente. L’analgésie préalable à un pansement d’ulcère ou d’escarre, dans la limite de 8 par épisode de cicatrisation (défini par des soins de plaie et la délivrance de pansement continus, sans intervalle supérieur à 2 mois), renouvelable une fois au plus par épisode de cicatrisation. Lorsque l’analgésie et le pansement sont réalisés au cours de la même séance, les cotations de ces deux actes peuvent se cumuler entre eux sans application de l’article 11B des Dispositions générales.: AMI/AMX  1.1 

 

Pose de système de traitement par pression négative (console et pansement) à usage unique avec pansement faisant office de réservoir Prescription initiale hospitalière pour 30 jours et pouvant être renouvelée une fois au maximum. Suivi hebdomadaire par le prescripteur initial de l’évolution de la plaie et de l’état général du patient. Indications médicales selon les recommandations HAS : traitement de seconde intention des plaies chroniques (ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse et plaies du pied diabétique) faiblement à modérément exsudatives, après échec d’un traitement de première intention bien conduit. Un nouveau système de traitement est posé lorsque le système en place est saturé ou après 7 jours de traitement.    AMI/AMX 4.6

Mise en place de pansement additionnel (sans changement de console) pour traitement par pression négative (TPN) à usage unique avec pansement faisant office de réservoir.   AMI/ AMX 2.1

Bilan à la première prise en charge d’une plaie nécessitant un pansement lourd et complexe. Par dérogation à l’article 5 des Dispositions générales, la prescription médicale des pansements de plaies comprend aussi la réalisation du bilan dans les conditions citées ci-dessous. Une séance au plus peut être facturée annuellement pour les plaies dont la durée de prise en charge est supérieure à un an ; pour les plaies d’une durée inférieure à un an, un nouveau bilan pourrait être réalisé en cas de récidive définie par une interruption des soins liés à la plaie d’au moins deux mois. Ce bilan comprend l’évaluation de la situation du patient, l’établissement d’une fiche descriptive de la plaie, l’élaboration d’un projet de soins et la réalisation du pansement. Cet acte n’est pas associable avec la majoration de coordination infirmière (MCI)définie à l’article 23.2 des Dispositions générales.: AMI/ AMX 11 :
 

Tenue d'une fiche de bilan à conserver au cabinet de l'IDE

Article 4
Pose de sonde et alimentation

Pose de sonde gastrique. AMI. 3
Alimentation entérale par gavage ou en déclive ou par nutri-pompe, y compris la surveillance, par séance AMI. 3
Alimentation entérale par voie jéjunale avec sondage de la stomie, y compris le pansement et la surveillance, par séance AMI. 4

Article 5
Soins portant sur l'appareil respiratoire

Séance d'aérosol. AMI. 1,5
Lavage d'un sinus. AMI. 2

Article 6
Soins portant sur l'appareil génito-urinaire

Injection vaginale. AMI. 1,25
Soins gynécologiques au décours immédiat d'un traitement par curiethérapie. AMI. 1,5
Cathétérisme urétral chez la femme AMI. 3
Cathétérisme urétral chez l'homme AMI. 4
Changement de sonde urinaire chez la femme AMI. 3
Changement de sonde urinaire chez l'homme AMI. 4

Cathétérisme urétral ou sondage chez l'enfant de moins de cinq ans AMI. 2
Éducation à l'auto-sondage comprenant le sondage éventuel, avec un maximum de dix séances .AMI. 3,5
Réadaptation de vessie neurologique comprenant le sondage éventuel .AMI. 4,5
Les deux cotations précédentes ne sont pas cumulables avec celles relatives au cathétérisme urétral ou au changement de sonde urinaire.

Instillation et/ou lavage vésical (sonde en place) .AMI. 1,25
Pose isolée d'un étui pénien, une fois par vingt-quatre heures. AMI. 1

Retrait de sonde urinaire : AMI. 2 


Article 7
Soins portant sur l'appareil digestif

Soins de bouche avec application de produits médicamenteux au décours immédiat d'une radiothérapie.

AMI. 1,25
Lavement évacuateur ou médicamenteux AMI. 3
Extraction de fécalome ou extraction manuelle des selles AMI. 3

Article 8
Test et soins portant sur l'enveloppe cutanée

Pulvérisation de produit(s) médicamenteux. AMI. 1,25
Réalisation de test tuberculinique AMI. 0,5
Lecture d'un timbre tuberculinique et transmission d'informations au médecin prescripteur.AMI. 1

Article 10
Surveillance et observation d'un patient à domicile
 

- Administration et surveillance d'une thérapeutique orale au domicile (1) des patients présentant des troubles psychiatriques ou cognitifs (maladies neurodégénératives ou apparentées) avec établissement d'une fiche de surveillance, par passage  AMI 1.2

Au-delà du premier mois, par passage  AMI 1.2 (AP)

(1) Pour l'application des deux cotations ci-dessus, la notion de domicile n'inclut ni les établissements de santé mentionnés à l'article L 6111-1 du code de la santé publique, ni les établissements d'hébergement de personnes âgées, des adultes handicapés ou inadaptés mentionnés au 5° de l'article 3 de la loi n° 75 -535 du 30/06/1975 modifiée, à l'exception toutefois des Résidences Autonomie.

- Surveillance et observation d'un patient lors de la mise en œuvre d'un traitement ou lors de la modification de celui-ci, avec établissement d'une fiche de surveillance, avec un maximum de quinze passages.AMI. 1

 

Accompagnement à domicile de la prise médicamenteuse, lors de la mise en œuvre ou de la modification d’un traitement ou au cours d’une situation clinique susceptible de remettre en question la stratégie thérapeutique, pour un patient non dépendant, polymédiqué et présentant des critères de fragilité identifiés par le médecin, avec un retour écrit au médecin. Trois séances incluant chacune : prise de contact, mise en œuvre,évaluation et compte rendu,

Elles sont à réaliser dans un délai maximal d’un mois, renouvelables sur prescription une fois au cours des 12 mois suivants :

- Surveillance : relevé d’éléments cliniques objectifs : pouls, TA… - Observation : relevé d’éléments cliniques « subjectifs » : plainte, comportement… - Vérification de la :  compréhension de ou des ordonnances par le patient et/ou son entourage, recherche de coprescripteurs,la préparation du pilulier selon la ou les prescriptions en cours, la prise médicamenteuse et selon contrainte horaire, par rapport aux repas, selon aliments…, la gestion du stock médicamenteux selon le ou les prescripteurs (accumulation de médicaments, recherche d’automédication / médicaments autres), la Recherche de motifs de non prise des médicaments ou des modifications de posologie / recherche d’effet secondaire, le Recueil des éléments du contexte social pouvant retentir sur l’observance, la Recherche des éléments explicatifs d’une non observance en cours de traitement selon demande précise du médecin, leRetour au médecin prescripteur et au médecin traitant s’il n’est pas le prescripteur.

Les autres actes inscrits à l’article 10 peuvent faire suite à cet acte d’accompagnement. Au cours de la même séance, l’acte d’accompagnement n’est pas cumulable avec les autres actes de cet article  .

Séance initiale AMI 5,1, 2ème et 3ème AMI 4,6

 

Article 11 b Actes multiples au cours de la même séance
 Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes inscrits à la nomenclature (AMI) sont effectués sur un même malade par le même praticien, l'acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre. Le deuxième acte est ensuite réduit de 50 % de son coefficient. Les actes suivants ne sont pas facturables.

CUMUL OU PAS VOIR ICI

 

 

 - Soins infirmiers à domicile pour un patient en situation de dépendance temporaire ou permanente Article 12

 

 

                                                            MODE D'EMPLOI BSI

 

Article 13
Garde à domicile

Garde d'un malade à domicile, nécessitant une surveillance constante et exclusive et des soins infirmiers répétés, y compris les soins d'hygiène, effectuée selon un protocole écrit. Par période de six heures :
- entre huit heures et vingt heures .AIS. 13 (AP)
- entre vingt heures et huit heures .AIS. 16(AP)
Ces cotations incluent les actes infirmiers. La même infirmière ne peut noter plus de deux périodes consécutives de six heures de garde.

Article 14.9.5 Actes à distance – Télé santé :

compléments d'informations  ICI

Conditions générales communes :

- La confidentialité des échanges ainsi que la sécurisation des données et la traçabilité de la facturation sont impératives.

- Les patients doivent être informés des conditions de réalisation de ces actes, des alternatives possibles et, après avoir pris connaissance de ces informations, ils doivent donner leur consentement avant la réalisation de l’acte. Le patient peut à tout moment retirer son consentement.

- Le patient doit être connu de l’infirmier qui réalise l’acte à distance. C’est-à-dire qu’il doit avoir bénéficié d’au moins un acte ou bilan en présentiel avec cet infirmier, ou avec l’un des collègues avec lequel il exerce en groupe, dans les 12 mois précédant le télésoin.

- Seul un infirmier du même territoire que le patient peut réaliser l’acte à distance.

- Etre réalisés par vidéotransmission dans des conditions garantissant à la fois la confidentialité des échanges et la sécurisation des données transmises ;

- Faire l’objet d’un compte-rendu établi par l’infirmier réalisant cet acte, et archivé dans son propre dossier patient pour en assurer la traçabilité. Un compte-rendu peut être intégré par l’infirmier libéral dans le Dossier Médical Partagé (DMP) du patient lorsque celui-ci est ouvert.

- L’infirmier peut réaliser au maximum 20 % de son activité à distance.

 1/ Accompagnement du patient par l'infirmier à la téléconsultation réalisée par un médecin dit “téléconsultant

L'infirmier, en tant que professionnel de santé accompagnant, a notamment pour rôle d'assister le médecin dans la réalisation de certains actes participant à l'examen clinique et éventuellement d'accompagner le patient dans la bonne compréhension de la prise en charge proposée.

– TLS : 10.00 E : Accompagnement téléconsultation réalisée au décours d’un soin prévu ,cumulable à taux plein avec le soin .

– TLL : 12.00 E : Accompagnement téléconsultation réalisé de manière spécifique (non réalisée au décours d’un soin) dans un lieu dédié aux téléconsultations

– TLD : 15.00 E : Accompagnement téléconsultation réalisé de manière spécifique à domicile (non réalisée au décours d’un soin)

2/Télé-expertise 

Le forfait RQD: 10 E , permettant de facturer la demande de télé-expertise . L’acte RQD d’une valeur de 10 € pour l’infirmière requérant la télé-expertise pourra être facturé au maximum 4 actes/an/patient, il ne nécessite aucune prescription médicale ,permet à plusieurs professionnel de santé de discuter sur l'état d'un patient ,la présence de clui ci n'étant pas nécessaire.

Obligation de confidentialité , de compte rendu , limite de quatre actes par an, par infirmier, pour un même patient

3/ Télé-soins 

Actes de soins à distance

Les infirmiers ont la possibilité de réaliser 4 actes à distance :

• la séance de surveillance clinique et de prévention après une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) : TMI 5,8
• l’acte d’accompagnement à la prise médicamenteuse : TMI 5.1 et 4.6
• l’acte de surveillance et d’observation d’un patient traité par insuline (article 5 bis). TMI 1
• Création d 'un nouvel acte : suivi à distance d'un pansement : TMI 1.6 sous conditions que 

                  - qu'il soit réalisé sur un patient ayant déjà bénéficié de la réalisation d’un acte de pansement en présentiel 

              - que le patient n’ait pas bénéficié, le même jour, de la réalisation d’un acte de pansement 

              - la facturation de cet acte de suivi est limitée à quatre actes par mois et par patient

                                                                    CHAPITRE II     Soins spécialisés

Soins demandant une actualisation des compétences, un protocole thérapeutique, l'élaboration et la tenue des dossiers de soins, la transmission d'informations au médecin prescripteur.

Article 1
Soins d'entretien des cathéthers ( JORF n°0226 du 30 septembre 2014)

Article 2
Injections et prélèvements

- injection d'analgésique(s), à l'exclusion de la première, par l'intermédiaire d'un cathéter intrathécal ou péridural. AMI. 5 (AP)
- injection intraveineuse par l'intermédiaire d'un site implanté, y compris l'héparinisation et le pansement. AMI. 4
- injection intraveineuse par l'intermédiaire d'un cathéter central, y compris l'héparinisation et le pansement.AMI3
- prélèvement sanguin sur cathéter veineux central extériorisé ou chambre implantable.AMI. 1

Article 3 ( JORF n°0226 du 30 septembre 2014)
 

 

 

Article 4 (JORF n°0226 du 30 septembre 2014 )

Actes du traitement à domicile d'un patient immunodéprimé ou cancéreux.

 

Article 5 ( JORF n°0226 du 30 septembre 2014 )

Traitement à domicile d'un patient atteint de mucoviscidose par perfusions d'antibiotiques sous surveillance continue selon le protocole thérapeutique rédigé par un des médecins de l'équipe soignant le patient.

Surveillance et observation d’un patient diabétique insulino-traité dont l’état nécessite une adaptation régulière des doses d’insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané, y compris la tenue d’une fiche de surveillance, par séance AMI. 1 ou AMX 1

Injection sous-cutanée d’insuline AMI. 1 ou AMX 1

Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d’une durée d’une demi-heure, pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans.AMI ou AMX 4

Cette cotation inclut :

- l’éducation du patient et/ou de son entourage ;

- la vérification de l’observance des traitements et du régime alimentaire, le dépistage du risque d’hypoglycémie ;

- le contrôle de la pression artérielle ;

- la participation au dépistage et le suivi des éventuelles complications, en particulier neurologiques, infectieuses, cutanées ;

- la prévention de l’apparition de ces complications, en particulier par le maintien d’une hygiène correcte des pieds ;

- la tenue d’une fiche de surveillance et la transmission des informations au médecin traitant, qui doit être immédiatement alerté en cas de risque de complications ;

- la tenue, si nécessaire, de la fiche de liaison et la transmission des informations utiles à l’entourage ou à la tierce personne qui s’y substitue.

La cotation de cet acte ne se cumule pas avec une prise en charge dans le cadre de la démarche de soins infirmiers prévue au titre XVI, chapitre Ier, article 11.

Pansement lourd et complexe pour un patient diabétique insulino-traité nécessitant une détersion avec défibrination.AMI ou AMX 4

Ces actes peuvent se cumuler entre eux en entier,y compris l'analgésie topique sans application de l’article 11 B des dispositions générales de la nomenclature générale des actes professionnels. »

Article 5 ter- Prise en charge spécialisée